Forum .22lr
Bienvenue notre forum dédié à la .22LR!

N'hésitez pas à vous inscrire pour discuter avec notre communauté dans laquelle la convivialité et la bonne humeur est "de rigueur" =)

A bientôt peut-être !


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Forum .22lr
Bienvenue notre forum dédié à la .22LR!

N'hésitez pas à vous inscrire pour discuter avec notre communauté dans laquelle la convivialité et la bonne humeur est "de rigueur" =)

A bientôt peut-être !
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

arrêt du tir définitif

+2
Denis45
electro-piezzo
6 participants

Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty arrêt du tir définitif

Message par electro-piezzo 9/5/2017, 18:05

Bonjour.
en cas d’arrêt du tir définitif,
est on obligé de ce séparer de son matériel soumis a déclaration (catégorie C)
Merci d'avance.
Amicalement.
electro-piezzo
electro-piezzo
Régulier
Régulier

Messages : 40
Date d'inscription : 23/03/2015
Age : 74
Localisation : Aisne

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par Denis45 9/5/2017, 18:07

non, tu ne pourras plus acheter de munition toi même ( arrêt du tir définitif 1846903314 ) en armurerie c'est tout. ah! et ni les transporter .


Dernière édition par Denis45 le 9/5/2017, 18:10, édité 1 fois
Denis45
Denis45
Grand posteur
Grand posteur

Messages : 1254
Date d'inscription : 04/03/2014
Age : 39
Localisation : Loiret

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par Momo80 9/5/2017, 18:09

Logiquement en catégorie C: non
Mais tu ne peux plus acquérir de munitions
Momo80
Momo80
Connait le forum comme sa poche
Connait le forum comme sa poche

Messages : 2730
Date d'inscription : 02/09/2016
Age : 60
Localisation : Somme

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par NACHEZ81 9/5/2017, 18:41

Sauf si tu es chasseur et que tu possèdes le permis en bon et due forme avec validation de la saison en cours. :cool:
Comme mes camarades : tu n'es pas obligé de de séparer de tes cat. C content
NACHEZ81
NACHEZ81
Membre vétéran
Membre vétéran

Messages : 16963
Date d'inscription : 18/11/2013
Age : 65
Localisation : En sol mineur

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par electro-piezzo 10/5/2017, 11:20

Rolling Eyes Dans quel texte trouver cette affirmation.
electro-piezzo
electro-piezzo
Régulier
Régulier

Messages : 40
Date d'inscription : 23/03/2015
Age : 74
Localisation : Aisne

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par romeo33 10/5/2017, 11:37

Les armes de catégorie C sont en vente libre tu peux donc la détenir sans licence ou permis de chasse.
Comme elles sont en vente libre, tu ne trouveras pas de texte de loi qui précise les conditions de détention autre que liées a la sécurité.
Par contre elles sont soumises a déclaration lorsque tu entres en possession (achat, héritage, découverte).
Pour en devenir legalement propriétaire tu dois la déclarer et la tu as besoin d'un permis de chasse ou d'une License de tir sportif.
Si tes armes sont déclarées, tu pourras les garder, les vendre ou les transmettre et dans ce cas, c'est le nouveau propriétaire qui devra posséder une licence ou un permis de chasse pour faire la nouvelle déclaration.
romeo33
romeo33
Connait le forum comme sa poche
Connait le forum comme sa poche

Messages : 2649
Date d'inscription : 04/07/2015
Age : 58
Localisation : Du coté de Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par Denis45 10/5/2017, 12:06

la C en vente libre?... lol arrêt du tir définitif 2006489282 , oui entre particuliers à la rigueur  (arrêt du tir définitif 1846903314 ), mais je ne pense pas trouver un armurier qui t'en vendra sans aucuns des sésames pré-cité...


electro-piezzo a écrit: Rolling Eyes Dans quel texte trouver cette affirmation.
laquelle?
Denis45
Denis45
Grand posteur
Grand posteur

Messages : 1254
Date d'inscription : 04/03/2014
Age : 39
Localisation : Loiret

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par romeo33 10/5/2017, 15:08

Pardon,
le terme exact serait plutôt réglementée mais c'est bien en vente libre au sens ou tu n'as pas besoin d'un autorisation pour acheter.
Un peu comme les médocs avec l’ordonnance du médecin, pas d’ordonnance (autorisation) pas de médoc.
Que ce soit un particulier ou un armurier normalement impossible d'acheter si tu ne peut pas faire la déclaration en suivant puisque le vendeur doit te refuser la vente. Ou alors c'est une arme non déclarée achetée au marché noir et la le risque est très gros.
Mais une fois acheté et déclarée, la détention légale ne pose pas de problème, il ne faut pas confondre avec la catégorie B qui est soumise a autorisation.
Par contre interdiction de transporter sans licence ou permis de chasse, et cela vaut aussi pour les catégorie D qui elles pour le coup sont vraiment en vente libre.


Dernière édition par romeo33 le 10/5/2017, 15:20, édité 3 fois (Raison : s)
romeo33
romeo33
Connait le forum comme sa poche
Connait le forum comme sa poche

Messages : 2649
Date d'inscription : 04/07/2015
Age : 58
Localisation : Du coté de Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par Momo 10/5/2017, 17:25

C'est là où j'ai du mal à saisir la logique des textes : si je comprends bien, le gars qui achète une innocente carabine à air comprimé de moins de 20 joules ou un inoffensif pistolet CO2 qui atteint péniblement les 3 joules n'a pas le droit de les transporter en dehors du classique trajet armurerie-domicile officiel ?...
Momo
Momo
Grand posteur
Grand posteur

Messages : 972
Date d'inscription : 01/04/2017
Age : 58
Localisation : Moselle (Deutsch-Lothringen)

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par romeo33 10/5/2017, 17:31

Si on applique la loi au pied de la lettre, c'est une arme, donc il n'a pas le droit de la sortir de l'armurerie a moins d'avoir une License.
Bien souvent les forces de l'ordre s'en moque pourvu qu'on transporte la chose a l’abri des regards. Mais dans l'absolu, il peuvent confisquer et même coller une amende salée. J'ai déjà vu plusieurs témoignages sur Airguns pour au moins un pistolet et une carabine.
romeo33
romeo33
Connait le forum comme sa poche
Connait le forum comme sa poche

Messages : 2649
Date d'inscription : 04/07/2015
Age : 58
Localisation : Du coté de Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par Momo 10/5/2017, 17:38

En toute bonne logique, le transport est licite entre l'armurerie et le domicile et retour, étant donné qu'il peut être motivé, à l'instar du trajet du bonhomme qui trouve une arme dans son grenier et la ramène chez l'armurier pour qu'elle puisse être vendue (sinon il n'a pas d'autre choix que de la laisser dans son grenier encore 50 ou 70 ans lol! ).
Momo
Momo
Grand posteur
Grand posteur

Messages : 972
Date d'inscription : 01/04/2017
Age : 58
Localisation : Moselle (Deutsch-Lothringen)

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par romeo33 10/5/2017, 17:49

Et bien non même si le motif peut sembler légitime, le transport d'arme est interdit.
Celui qui trouve une arme dans son grenier prévient un armurier qui viendra la chercher, enfin si il est sympa ou que l'arme l’intéresse arrêt du tir définitif 2006489282
romeo33
romeo33
Connait le forum comme sa poche
Connait le forum comme sa poche

Messages : 2649
Date d'inscription : 04/07/2015
Age : 58
Localisation : Du coté de Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

arrêt du tir définitif Empty Re: arrêt du tir définitif

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum